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Marques déposées par Sylvain Guichard
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Normandie fort et vert
Marque expirée - Marque en non vigueur

Normandie fort et vert
Sylvain Guichard

Numéro de dépôt :
3464989
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
Normandie fort et vert de Sylvain Guichard

Présentation de la marque Normandie fort et vert

Déposée le 22 novembre 2006 par Sylvain Guichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Normandie fort et vert »

Le déposant est Sylvain Guichard domicilié(e) 604 le Val,14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR - 14200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Guichard domicilié(e) 604 le Val,14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie fort et vert est expirée depuis le 22 novembre 2016.

Sylvain Guichard a également déposé les autres marques suivantes : TIPE TAUPE BOURGOGNE, BOURGUIGNONS, BOURGUIGNEZ… , SUD - TERRE SUD-MER , AU PLAT! L'ELSASS, LA FRAIE , COQ Ô RICO FRANCE D'EN HAUT ET GAULE DE BOIS , A LA BONDINE! EN CHAMPAGNE ET AU CHAMPAGNE , PAYS B. LACHE-MOI LES BASQUES , IN NATURALIBUS , FONDUS DE MONTAGNE , ADE L'CHICON SANS L'NORD PAS D'CALAIS , OC'H OC'H! LA BRETAGNE SANS FARD


Sylvain Guichard - 604 le Val,14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR - 14200 - France


Sylvain Guichard - 604 le Val,14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR - 14200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510009 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Produits de l'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Parapluies ; parasols ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bouteilles ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée porc de Normandie, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de Normandie, gibier, gelées, confitures, compotes, laites et produits laitiers (à l'exception des fromages), beurre, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée porc de Normandie, conserve de poisson, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée camenbert de Normandie, boissons lactées ou le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; relations publiques.